Conditions Générales

Conditions générales de vente

ARTICLE N° 1 – PRÉSENTATION
ARTICLE N° 2 -- ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE N° 3 – OBJET DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE N° 4 – CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET MATÉRIELS COMMERCIALISES
ARTICLE N° 5 – TARIFICATIONS ET FACTURATION
ARTICLE N° 6 – COMMANDES
ARTICLE N° 7 – MODALITÉS DE PAIEMENT
ARTICLE N° 8 – DISPONIBILITÉS - DÉLAIS ET LIEUX DE LIVRAISONS - RÉCEPTIONS 
ARTICLE N° 9 – DROIT DE RÉTRACTATION
ARTICLE N°10 – GARANTIES / SERVICE APRÈS VENTE / ÉCHANGES / REMBOURSEMENTS
ARTICLE N°11 – RESPONSABILITÉS DE LA BOUTIQUE DES INNOVATIONS CULINAIRES
ARTICLE N°12 – RESPECT DE IDENTITÉ / DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
ARTICLE N°13 -- CRÉDIT PHOTOS / DROIT D'IMAGES / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE N°14 – RÈGLEMENT DES LITIGES / LOI APPLICABLE



 

Conditions générales de vente de la Boutique des Métiers de Bouche

Cliquez ICI pour télécharger les conditions générales de vente, en vigueur sur le site de la Boutique des Métiers de bouche jusqu'au 31 mai 2015
Cliquez ICI pour télécharger les conditions générales de vente, en vigueur sur le site de la Boutique des Métiers de Bouche à compter du 1er Juin 2015


Informations obligatoires

Conformément à la nouvelle loi de la consommation, nous mettons également à votre disposition toutes les informations obligatoires, et ce, avant de concrétiser votre commande :

1. Informations préalables

2. Découvrir le processus de commande :
- ouverture d'un compte client
- comment commander sur notre site


3. Nos conditions générales de vente

4. Livraisons : modes, délais, restriction et mode de calcul

5. Commande avec obligation de paiement : modalités et modes de paiement disponibles

6. Droit de rétractation : modalités et formulaire

7. Garantie et disponibilités des pièces détachées

8
. Mentions légales

9. Nous contacter

10. Qui sommes-nous ?